Droits de reproduction
Depuis le 1er septembre 2016, les images numériques des collections patrimoniales peuvent être réutilisées dans les conditions suivantes :
- Toutes les collections numérisées peuvent être utilisées librement dans le cadre de l'usage privé (cercle de famille).
- Les numérisations de documents qui sont passés dans le domaine public peuvent être utilisées librement, notamment en dehors du cercle de famille, y compris à des fins commerciales, sous réserve que l'utilisateur mentionne la source du document sous la forme "Bibliothèque municipale de Lille - cote du document".
- Certains documents conservés par la Bibliothèque municipale de Lille ont été numérisés pour que leur consultation soit facilitée mais ils peuvent encore être protégés par des droits d'auteur. Pour une utilisation en dehors du cercle privé, même à des fins non commerciales, l'autorisation des ayant-droit est nécessaire et elle est à la charge de l'utilisateur et non de la Bibliothèque municipale. Pour savoir comment chercher des ayant-droit d'une oeuvre, consulter le Guide succinct de la recherche d'ayant-droit publié par la Bibliothèque nationale de France.
Si l'utilisation de collections numérisées du domaine public dans une publication scientifique ou d'information (imprimée ou en ligne) n'est plus conditionnée par le dépôt d'un ou plusieurs exemplaires auprès de la Bibliothèque, les auteurs ou éditeurs sont invités à informer la Bibliothèque des travaux de recherche en cours sur ses fonds et à faire un dépôt de publication à titre grâcieux pour aider la Bibliothèque municipale de Lille à conserver le patrimoine écrit de la région.
Photographie des documents
Prendre une Photo ? Oui, mais sans flash !
Lors de la consultation des documents, les photographies sont autorisées à condition que l'usage des photographies soit réservé à des fins privées. La prise de vue n'est autorisée que sous réserve de respecter les consignes de manipulation des documents et de ne jamais utiliser le flash.
Atention ! Les photocopies des documents, même récents, ne sont pas autorisées.
Alors n'hésitez pas à venir avec votre appareil photo ou votre téléphone personnel.